Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J-M MONMOUSSEAU
J.-M. MONMOUSSEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1219422
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2002
J-M MONMOUSSEAU de J.-M. MONMOUSSEAU

Présentation de la marque J-M MONMOUSSEAU

Déposée le 28 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) J.-M. MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J-M MONMOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.-M. MONMOUSSEAU domicilié(e) 71, route de Vierzon, 41400 MONTRICHARD (dossier no 2004597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2004597) - France.

La marque J-M MONMOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J-M MONMOUSSEAU est expirée depuis le 5 mai 2002.

J.-M. MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : VOUVRAY PRINTEMPS , MONMOUSSEAU , BLANC DE BLANCS , MAISON - MONMOUSSEAU , LA SAUVAGERE , LES DRAGEONNIERES , ICE BUBBLES , J.M.2000 , MONMOUSSEAU , BRUT ETOILE


J.-M. MONMOUSSEAU S.A. - 71, route de Vierzon, 41400 MONTRICHARD (dossier no 2004597) - France - SIREN 595520578


SODEMA - (dossier no 2004597) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1992 n°2004597 - Publication au BOPI 1992-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Vins et vins mousseux.