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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL
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TI' PUNCH ARRANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI' PUNCH ARRANGE
J. CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94504848
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2024

Présentation de la marque TI' PUNCH ARRANGE

Déposée le 2 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI' PUNCH ARRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL domicilié(e) 80 RUE ADOLPHE PEGOUD - 97438 - SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque TI' PUNCH ARRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TI' PUNCH ARRANGE est expirée depuis le 2 février 2024.

J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J. CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée - 80 RUE ADOLPHE PEGOUD - 97438 - SAINTE-MARIE - France - SIREN 322612771


Cabinet Célanie - 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261974 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532222 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550029 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières), liqueurs, punch