Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUSE CAFE
J. Chatel, SARL

Numéro de dépôt :
1558670
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2029
PAUSE CAFE de J. Chatel

Présentation de la marque PAUSE CAFE

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. Chatel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUSE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. Chatel domicilié(e) 72 rue Eudoxie - 97490 - Sainte Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France.

La marque PAUSE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUSE CAFE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

J. Chatel a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , APERINO , FET' , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , CHATEL


J. Chatel, SARL - 72 rue Eudoxie - 97490 - Sainte Clotilde - France - SIREN 322612771


CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155113 - Publication au BOPI 1999-10-15

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284800 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422279 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°532229 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730638 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

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