Déposée le 29 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEL PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 72, avenue Eudoxie Nonge, 97491 Sainte Clodilde - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque CHATEL PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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