BELLE RIVE
Présentation de la marque BELLE RIVE
Déposée le 18 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE RIVE est expirée depuis le 18 août 2009.
J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150063 - Publication au BOPI 1999-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02