Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE RIVE
J. CHATEL SàRL

Numéro de dépôt :
1741699
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque BELLE RIVE

Déposée le 18 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL domicilié(e) 72, avenue Eudixie Nonge, 97491 Sainte Clotilde (dossier no 2150063) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C. LEJET domicilié(e) (dossier no 2150063) - France.

La marque BELLE RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE RIVE est expirée depuis le 18 août 2009.

J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J. CHATEL SàRL - 72, avenue Eudixie Nonge, 97491 Sainte Clotilde (dossier no 2150063) - France


Cabinet C. LEJET - (dossier no 2150063) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150063 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Boissons alcooliques à l'exception de vins et des bières