Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESSOIRES CHATEL
J.CHATEL SARL

Numéro de dépôt :
3395952
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
ACCESSOIRES CHATEL de J.CHATEL

Présentation de la marque ACCESSOIRES CHATEL

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSOIRES CHATEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 72 avenue Eudoxie Nonge,97490 SAINT DENIS - 97490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS cedex - 92309 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSOIRES CHATEL est expirée depuis le 7 décembre 2015.

J.CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J.CHATEL SARL - 72 avenue Eudoxie Nonge,97490 SAINT DENIS - 97490 - France - SIREN 322612771


Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS cedex - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°532223 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.