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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C. PROMOTION
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J.C. PROMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.C. PROMOTION
"J.C. PROMOTION" Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3188996
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2012
J.C. PROMOTION de J.C. PROMOTION

Présentation de la marque J.C. PROMOTION

Déposée le 10 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C. PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J.C. PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C. PROMOTION domicilié(e) 18 bis, rue de la République,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 505 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP "BVS AVOCATS" (M. BOUGEROL / Anct VILLARD / D. SIMONET / Ph. BOUGEROL-RAMPAL) domicilié(e) 26, rue Cantrelle,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France.

La marque J.C. PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C. PROMOTION est expirée depuis le 10 octobre 2012.


"J.C. PROMOTION" Société à responsabilité limitée - 18 bis, rue de la République,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France - SIREN 399505718


SCP "BVS AVOCATS" (M. BOUGEROL / Anct VILLARD / D. SIMONET / Ph. BOUGEROL-RAMPAL) - 26, rue Cantrelle,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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