Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Penneys
J.C. PENNEY COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1353654
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1996

Présentation de la marque Penneys

Déposée le 6 mai 1986 par J.C. PENNEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Penneys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.C. PENNEY COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 1301 Avenue of the Americas, NEW YORK, New York 10019 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Penneys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Penneys est expirée depuis le 6 mai 1996.

J.C. PENNEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : THE FOX SWEATER , THE FOX SHIRT , WINDSOR BAY , HUNT CLUB , WOODMERE , TRACK & COURT , FOX , THE ORIGINAL ARIZONA JEAN CO. , PENNEY , FOX


J.C. PENNEY COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1301 Avenue of the Americas, NEW YORK, New York 10019 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.