Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. AGUESSE
/
LA FERME DES TOURETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES TOURETTES
J. AGUESSE S.A., société anonyme, Domaine du Roc, FAUX-EN-PERIGORD (Dordogne).

Numéro de dépôt :
1322240
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1995
LA FERME DES TOURETTES de J. AGUESSE

Présentation de la marque LA FERME DES TOURETTES

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) J. AGUESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FERME DES TOURETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. AGUESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA FERME DES TOURETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES TOURETTES est expirée depuis le 5 septembre 1995.

J. AGUESSE a également déposé les autres marques suivantes : ATTELAGES & ROULOTTES DU PERIGORD , FRANCE COLIS , LA FERME DES TOURETTES , JEAN CASTEYRAC , FRANCE COLIS


J. AGUESSE S.A., société anonyme, Domaine du Roc, FAUX-EN-PERIGORD (Dordogne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Viande, poisson, volaille et gibier, conserves alimentaires, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers.Miel, confiserie. Spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.