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Marques déposées par J & A (International) Limited
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JA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA
J & A (International) Limited

Numéro de dépôt :
92410531
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque JA

Déposée le 11 mars 1992 par J & A (International) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est J & A (International) Limited , domicilié(e) Vale Industrial Estate, Spilsby, Lincolnshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque JA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JA est expirée depuis le 11 mars 2002.


J & A (International) Limited - Vale Industrial Estate, Spilsby, Lincolnshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; conteneurs faits de papier et/ou de carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; étiquettes, transferts et autres motifs applicables; étiquettes mobiles; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à l'exception des meubles, stylos marqueurs, matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Ecussons, étiquettes.Insignes, non en métaux précieux; pièces collantes pour la réparation d'articles textiles; dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.