Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
e-simulateur
Numéro de dépôt :
3876100
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque e-simulateur
Déposée le 21 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-simulateur »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602749 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10