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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO
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CACES®-TP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACES®-TP
IXIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3994868
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2023
CACES®-TP de IXIO

Présentation de la marque CACES®-TP

Déposée le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CACES®-TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO domicilié(e) 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 199 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXIO domicilié(e) 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

La marque CACES®-TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACES®-TP est expirée depuis le 29 mars 2023.

IXIO a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-ECOLE LA POITEVINE , CESR 34 , e-trucks , IXIO , TP CACES , e drive , LA POITEVINE , RFT , e-simulateur , IXIO e-learning


IXIO, Société par actions simplifiée - 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France - SIREN 501199590


IXIO - 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.