Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NICONET
Numéro de dépôt :
1748414
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/07/1998
Présentation de la marque NICONET
Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) IXEA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NICONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NICONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICONET est expirée depuis le 13 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01