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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
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NETANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NETANS
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227652
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025
NETANS de IXBLUE

Présentation de la marque NETANS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NETANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETANS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , ASBL positioning system


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques ; appareils et équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement maritimes ; appareils et instruments de navigation ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement sous-marins ; appareils de signalisation maritime et sous-marine ; centrales inertielles ; gyroscopes ; gyromètres ; accéléromètres ; centrales d'attitude ; appareils de signalisation navale, aérienne, terrestre et spatiale ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour la navigation, la surveillance et le positionnement maritimes et sous-marins ; indicateurs de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules sous-marins ; appareils pour le mesurage de la vitesse ; appareils pour le mesurage de la position ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement et la mesure des distance ; appareils de navigation par satellite ; sonars ; radars ; appareils et machines de sondage ; sondes à usage scientifique ; sondeurs de fonds marins ; transmetteurs ; spectrographes ; spectroscopes.