Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cetos
IXBLUE

Numéro de dépôt :
4647503
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
Cetos de IXBLUE

Présentation de la marque Cetos

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cetos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est IXBLUE domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI-LODS domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Cetos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cetos arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : DriX , LANDINS , ASBL positioning system , UMiX , ROVINS , BlueSeis , iXblue , NETANS , CEOS , Oryx


IXBLUE - 34 RUE DE LA CROIX DE FER - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI-LODS - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Solutions logicielles d’aide à la navigation de plateformes navales et maritimes ; Logiciels pour la commande à distance de plateformes ou véhicules navals, maritimes et sous-marins ; Logiciels pour le positionnement et le guidage à distance de véhicules navals, maritimes et sous-marins ; Logiciels pour la commande à distance de drones navals, maritimes et sous-marins ; Logiciels de contrôle de véhicules navals, maritimes et sous-marins ; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules navals, maritimes et sous-marins ; Logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules navals, maritimes et sous-marins ; intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques ; logiciels de gestion de données pour calculer une trajectoire ou un positionnement ; logiciels de cartographie 3D et d’analyse de l’environnement maritime et des fonds marins ; appareils d’imagerie à usage scientifique ; logiciels de collecte, enregistrement, traitement, visualisation ou interprétation de données géophysiques ; matériel informatique pour l'accès et la transmission de données à distance ; logiciels pour la commande à distance d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour la navigation, la surveillance et le positionnement maritimes et sous-marins ; logiciels pour la commande à distance d’appareils pouvant être équipés de capteurs de détection d'obstacles, capteurs et détecteurs de mouvements, contrôleurs de mouvements, capteurs optiques ou capteurs électro- optiques, capteurs optiques de position, capteurs pour la détermination de positions; logiciels pour la commande à distance d’appareils de collecte de données de localisation ; logiciels de contrôle des mouvements ; dispositif d'affichage de cartes électroniques 2d et 3d et d'affichage d'informations issues de cartes électroniques 2d et 3d ; appareils de distribution (transmission) et contrôle des données issues de capteurs de navigation ; appareils de transmission et affichage de cartes électroniques pour véhicules marins et sous-marins; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules maritimes ; systèmes de commande de conduite autonome pour véhicules maritimes ou terrestres ; pilote automatique pour véhicules navals, maritimes ou sous-marins ; pilote automatique pour drones de surface à capacité multi-missions civiles ou militaires, en particulier hydrographiques ; dispositifs de commandes à distance ; appareils de détection marine et sous-marine, utilisant les ondes sonores et permettant le repérage, la localisation et l'identification des objets immergés et leur visualisation en 3D en temps réel ; systèmes de positionnement acoustique constitués de balises autonomes pour la localisation et la surveillance de dispositifs et de véhicules navals, maritimes et sous-marins ; dispositifs de mesure pour l’orientation et la trajectoire de véhicules navals, maritimes et sous-marins ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; positionneurs pour piloter à distance l’ouverture ou la fermeture d’une vanne ; dispositifs permettant de positionner un objet à la réception d’un signal de commande extérieur ;

Appareils de locomotion par eau commandés ou non à distance ; véhicules navals, maritimes ou sous-marins commandés ou non à distance; parties de véhicules navals, maritimes ou sous-marins commandés à distance ; véhicules navals, maritimes et sous-marins sans pilote; dispositifs de commandes pour véhicules navals, maritimes et sous-marins ; dispositifs de commandes pour drones navals, maritimes et sous-marins ; véhicules pilotés ou drones militaires navals, maritimes et sous-marins ; véhicules pilotés ou drones civils navals, maritimes et sous-marins ; drones caméras navals, maritimes et sous-marins ; véhicules pilotés ou drones navals ou maritimes de surface ou drones sous-marins à capacité multi-missions civiles ou militaires, en particulier hydrographiques ;

Services scientifiques et technologiques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la navigation, de la surveillance et du positionnement navals, maritimes et sous-marins, de l'imagerie terrestre navale, maritime et sous-marine, des mesures océanographiques, de l'exploration sous-marine; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques dans les domaines de la navigation, de la surveillance et du positionnement navals, maritimes et sous-marins, de l'imagerie navale, maritime et sous-marine, des mesures océanographiques, de l'exploration sous-marine ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services technologiques en matière de tests et de simulations de mouvement ; services scientifiques et technologiques à savoir évaluations, estimations et recherches dans le domaine du positionnement naval, maritime et sous-marin, de l'alignement naval, maritime et sous-marin, de la localisation, de la navigation, de la surveillance et la communication navales, maritimes et sous-marines ; services de conception dans le domaine de la construction navale ; études environnementales ; essais d’environnement.