Marque enregistrée - Marque en vigueur

BlueSeis
IXBLUE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4269970
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
BlueSeis de IXBLUE

Présentation de la marque BlueSeis

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BlueSeis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 34 Rue de la croix de fer - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14-16 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BlueSeis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BlueSeis arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , ASBL positioning system


IXBLUE, Société par action simplifiée - 34 Rue de la croix de fer - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 433185121


CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14-16 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Sismomètre ; logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour la sismographie ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.