Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANS
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3923640
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
ATLANS de IXBLUE

Présentation de la marque ATLANS

Déposée le 31 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ATLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANS est expirée depuis le 31 mai 2022.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , ASBL positioning system


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 52 avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques, instruments pour la navigation, centrales inertielles, gyroscopes ; gyromètres ; accéléromètres ;

Services scientifiques et technologiques à savoir évaluations, estimations et recherche dans le domaine du positionnement et de la navigation ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques dans le domaine du positionnement et de la navigation.