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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE
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ARWAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARWAY
IVECO FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3391810
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2025
ARWAY de IVECO FRANCE

Présentation de la marque ARWAY

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) 1 rue des Combats du 24 août 1944, Porte E - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 863 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARWAY arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

IVECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NON-STOP ASSISTANCE IVECO , HYNOVIS , SPACIO , CROSSWAY , DAILY RECREO , TRACER , CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS , IVECO DAILY OD ORDER'N DRIVE COMMANDEZ, ROULEZ , AXER , CRISTALIS


IVECO FRANCE, Société anonyme - 1 rue des Combats du 24 août 1944, Porte E - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 419863818


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Inscription le 20 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442838 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 21 novembre 2006 - retrait partiel n°444074 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2015 n°2601490 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-04

Inscription le 27 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°730031 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Autobus et autocars.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.