ITT INDUSTRIES, INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana)
Numéro de dépôt :
1237863
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Présentation de la marque T C F
Déposée le 29 avril 1983 par ITT INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T C F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ITT INDUSTRIES, INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) domicilié(e) 4 West Red Oak Lane, 10604 WHITE PLAINS, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2241574) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2241574) - 75441 - France.
La marque T C F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITT INDUSTRIES, INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) - 4 West Red Oak Lane, 10604 WHITE PLAINS, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2241574) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2241574) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2018019 - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2241574 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 19 avril 1996 - Changement de dénomination n°200475 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200474 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;échangeurs thermiques et échangeurs de chaleur pour compresseurs;échangeurs thermiques et échangeurs de chaleur pour compresseurs d'air;échangeurs thermiques et échangeurs de chaleur pour compresseurs pour eau et huile de refroidissement de machines-outils; échangeurs thermiques et échangeurs de chaleur pour compresseurs pour eau et huile de refroidissement pour l'industrie de la machine-outil.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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