NEVA-CLOG
Présentation de la marque NEVA-CLOG
Déposée le 2 mai 1983 par ITT FLYGT AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEVA-CLOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEVA-CLOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEVA-CLOG est expirée depuis le 2 mai 2013.
ITT FLYGT AB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2016299 - Publication au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234283 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Publication d'inscription le 20 octobre 2008 - Changement de nom ou de dénomination; changement d'adresse n°483385 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58325 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 24 mars 2003 - Concession de licence n°367405 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 12 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58324 - Publication au BOPI 1991-12-12