Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE
ITO

Numéro de dépôt :
4336722
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE de ITO

Présentation de la marque INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par ITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est ITO domicilié(e) 90 rue du Village d'entreprises - 31670 - Labège - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Philippe Martini-Berthon domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


ITO - 90 rue du Village d'entreprises - 31670 - Labège - France


MARCHAIS ASSOCIÉS, Philippe Martini-Berthon - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 19 avril 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°754776 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-19

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Produits de l`imprimerie ; manuels ; ouvrages et manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; lettres d`information ; guides ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ;

Académies [éducation] ; coaching [formation] ; enseignement ; enseignement de l'ostéopathie ; services d'éducation, de formation et d'enseignement se rapportant à l'ostéopathie ; services d'écoles [éducation] ; services d'examens pédagogiques ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; éducation, enseignement, formation, instruction, informations en matière d'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques, d'examens diplômants ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de forums éducatifs non virtuels, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums dans les domaines de la santé et de l'ostéopathie ; publication de rapports d'activités, de livres, de Cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres; conseil d'orientation en mode de vie à savoir service de coaching personnalisé (formation) ;

Services scientifiques et technologiques dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; services d'analyse, de recherche et de conception dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; conception et développement de logiciels dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; expertises (travaux d'ingénieur), ingénierie dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; recherches scientifiques à but médical ;

Services de santé ; services d'ostéopathie et de kinésithérapeutes; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; massage ; services d'aromathérapie ; physiothérapie ; services thérapeutiques ; services de médecine du sport et services paramédicaux ; acupuncture ; analyses comportementales à des fins médicales ; conseil d'orientation dans le domaine médical ; conseil d'orientation dans le domaine médical lié au stress ; conseils en matière de santé ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; informations médicales ; mise à disposition de services d'évaluation de risques psychologiques ainsi que d'informations en matière de modification du comportement et de gestion du stress ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et nutrition ; prestation de conseils en matière de santé ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; prestation de conseils psychologiques ; services de conseil en matière de nutrition ; services de conseil en médecine ; services de réflexologie.