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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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VIEILLE CAVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEILLE CAVE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1647086
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2028
VIEILLE CAVE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque VIEILLE CAVE

Déposée le 20 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VIEILLE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIEILLE CAVE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation n°2119745 - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201062 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394056 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387911 - Publication au BOPI 2008-10-22

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2018 n°2696501 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-22

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