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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SUPER APTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPER APTA
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1415322
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017

Présentation de la marque SUPER APTA

Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER APTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2342304) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2342304) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPER APTA est expirée depuis le 25 juin 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2342304) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2342304) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342304 - Publication au BOPI 2007-05-29

Renouvellement sans limitation n°2086868 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.