Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISSOLETTES
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
1125416
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RISSOLETTES

Déposée le 29 février 1980 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RISSOLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ITM ENTREPRISES, domicilié(e) (Société Anonyme), 24 rue Auguste-Chabrières - 75737 PARIS CEDEX 15. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque RISSOLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RISSOLETTES est expirée depuis le 1 mars 1990.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , SCHUSS


ITM ENTREPRISES - (Société Anonyme), 24 rue Auguste-Chabrières - 75737 PARIS CEDEX 15. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.