Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prime BricoEnergie
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3964289
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
Prime BricoEnergie de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Prime BricoEnergie

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prime BricoEnergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Prime BricoEnergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prime BricoEnergie est expirée depuis le 27 novembre 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), courrier publicitaire, promotion des travaux d'amélioration de la performance énergétique de l'habitat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits pour la construction, la rénovation, le chauffage, l'isolation, la climatisation et l'équipement sanitaire de l'habitat, et pour la vente au détail d'appareils et d'installations de production et de distribution d'énergie ou d'eau dans l'habitat ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits pour la construction, la rénovation, le chauffage, l'isolation, la climatisation et l'équipement sanitaire de l'habitat, et d'appareils et d'installations de production et de distribution d'énergie ou d'eau dans l'habitat ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de produits de quincaillerie métallique, de produits pour le chauffage, l'isolation, la climatisation et l'équipement sanitaire de l'habitat, et d'appareils et d'installations de production et de distribution d'énergie ou d'eau dans l'habitat ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle.

Informations et conseils en matière de construction, de rénovation de l'habitat, de travaux d'isolation, de chauffage et de climatisation de l'habitat, de travaux d'amélioration de la performance énergétique de l'habitat, informations et conseils en matière d'installation et d'entretien d'équipements électriques et thermiques en vue de contrôler et d'optimiser la consommation d'énergie dans l'habitat, informations et conseils en matière d'installation et d'entretien d'appareils et d'installations de production et de distribution d'énergie ou d'eau dans l'habitat.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet.

Exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation de stands d'opérations promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs en vue de fidéliser la clientèle.