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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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POUL'FRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

POUL'FRAIS
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1383744
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque POUL'FRAIS

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUL'FRAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2327636) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2327636) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUL'FRAIS est expirée depuis le 10 décembre 2016.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2327636) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2327636) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327636 - Publication au BOPI 2006-11-23

Renouvellement sans limitation n°2080058 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

OEufs.