Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMMETTE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4118777
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
POMMETTE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque POMMETTE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque POMMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMETTE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits de toilette pour bébés, notamment lait, huile, eau de toilette, savon surgras, talc, shampoings ; huile d'amande douce, crème hydratante pour bébés, crème de change, lingettes ; produits pour les soins de la bouche et du nez destinés à des bébés (non à usage médical) ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; bandes ombilicales (pansements), matériel pour pansements ; sérums, produits pour les soins de la bouche et du nez pour bébés à usage médical, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau destinés à des bébés, lotions à usage pharmaceutique et serviettes imprégnées de lotion à usage pharmaceutique ou médical pour bébés, liniments ; couches pour bébés, couches-culottes, langes jetables en papier ou en cellulose ; coussinets d'allaitement ;

Ciseaux, couverts ;

Révélateurs de température, thermomètres de bain (non à usage médical) ; cache-prises ; dispositifs audio pour la surveillance de bébés ;

Sucettes physiologiques, sucettes articulées ; anneaux de dentition, notamment anneaux de dentition en caoutchouc, réfrigérés, flexibles ; tétines de biberon, notamment à débit variable ; biberons ; mouche-bébés ;

Assiettes chauffantes ; chauffe-biberons électriques, stérilisateurs ; réducteurs de WC ; veilleuses électriques ; baignoires ;

Landaus, poussettes ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ;

Boîtes à musique ;

Boîtes-cadeaux en papier ou carton ; carrés à langer en cellulose ; bavoirs en papier ;

Porte-bébés dorsaux, porte-bébés ventraux ; ombrelles ; mallettes avec nécessaire de toilette, sacs à langer ;

Transats, parcs, coussins, chaises hautes, lits, matelas à langer, trotteurs pour enfants, couffins ;

Bols à oreilles, assiettes à bouillie, gobelets, tasses inversables, goupillons ; éponges, brosses et peignes en soie ; pots de chambres pour bébés ; chauffe-biberons non électriques ; égouttoirs à biberons ;

Douillettes ; parures de lits d'enfants, parures de berceaux, entourages de lits ;

Bavoirs (non en papier) ; bretelles réglables ; pointes de bain en éponge ; vêtements, chaussures et chaussons pour bébés et enfants ;

Epingles de sûreté ;

Tapis de bain (anti-glissant) ;

Peluches (jouets), ours en peluches ; jouets, notamment mobiles, véhicules et véhicules télécommandés, instruments de musique, jouets utilisés lors de la toilette, jouets d'éveil ; modèles réduits de véhicules ; jeux, jeux éducatifs incluant un tapis et un portique ou une table d'activités ; hochets ;

Compotes, purée de fruits, laits et produits laitiers, préparations à base de viande, de légumes, de poissons ; tous ces produits pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine et préparations faites à base de céréales, semoule de blé, biscuits, gâteaux, boissons à base de cacao ; tous ces produits pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits et de jus de fruits ; tous ces produits pouvant être issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.