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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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PATURFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATURFRAIS
ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1387388
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque PATURFRAIS

Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATURFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque PATURFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATURFRAIS est expirée depuis le 3 juin 1996.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; et notamment crèmes desserts à base de lait et produits ultra frais de crémerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.