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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PARTENAIRE CULINAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE CULINAIRE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4120535
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
PARTENAIRE CULINAIRE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PARTENAIRE CULINAIRE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENAIRE CULINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PARTENAIRE CULINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE CULINAIRE est expirée depuis le 24 septembre 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Poisson, fruits de mer et crustacés non vivants, y compris surgelés, cuits, fumés et en conserve ; oeufs de poisson préparés ; mets et plats cuisinés à base de poisson, de fruits de mer, de crustacés et/ou d'oeufs de poisson, notamment soupe de poisson, bâtonnets à base de poisson, rillettes et terrines de poisson ; mets et plats préparés à base de viande ; soupes de fruits ; mets et plats préparés à base de légumes ; mets et plats préparés à base de légumineuses ; mets et plats préparés à base d'oeufs ; tous les produits précités pouvant être surgelés ; légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ;

Préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, produits de panification, pâtisseries, viennoiseries, hamburgers (sandwichs), sandwichs, crêpes, tartes, bagels, pizzas, panini, en-cas à base de produits de panification ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) et fonds de sauce ; tous les produits précités pouvant être surgelés ; glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, desserts glacés (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), confiseries glacées ;

Fruits frais.