Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR & MERVEILLES BIJOUTIER & HORLOGER DE VOS REVES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4163227
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
OR & MERVEILLES BIJOUTIER & HORLOGER DE VOS REVES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque OR & MERVEILLES BIJOUTIER & HORLOGER DE VOS REVES

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR & MERVEILLES BIJOUTIER & HORLOGER DE VOS REVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque OR & MERVEILLES BIJOUTIER & HORLOGER DE VOS REVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR & MERVEILLES BIJOUTIER & HORLOGER DE VOS REVES arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie) ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie et la joaillerie ; médailles ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), strass, perles (bijouterie), articles de bijouterie fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Etuis pour les clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", mallettes, trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies ;

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes et poches en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ;

Accessoires pour les cheveux, à savoir bandeaux à cheveux, serre-têtes, barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, ornements pour cheveux ; rubans textiles pour l'emballage ;

Publicité notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits dans les domaines de la bijouterie, de l'horlogerie ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ou plaqués de métaux précieux, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie et la joaillerie, médailles, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), strass, perles (bijouterie), articles de bijouterie fantaisie, étuis pour les clefs (maroquinerie ), portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", mallettes, trousses de voyage [maroquinerie], parapluies, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et poches en matières textiles pour l'emballage, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures (habillement), bandeaux à cheveux, serre-têtes, barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, ornements pour cheveux, rubans textiles pour l'emballage ;

Réparation et entretien d'articles de bijouterie et d'horlogerie.