Marque enregistrée - Marque en vigueur

NETTO PRIX IMBATTABLES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4291126
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
NETTO PRIX IMBATTABLES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque NETTO PRIX IMBATTABLES

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETTO PRIX IMBATTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NETTO PRIX IMBATTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTO PRIX IMBATTABLES arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Produits de l'imprimerie ; brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information, magazines, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; affiches, affichettes ; banderoles en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; présentation de services sur tout moyen de communication pour leur offre à la clientèle ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ;

Exploitation de publications en ligne non téléchargeables.