Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MON MARCHE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MON MARCHE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037374.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications, revues, lettres d'information, affiches et affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles et fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fiches de recettes imprimées ;
Viande, volaille et gibier, y compris abats, charcuterie, salaisons ; poisson ; coquillages, mollusques et crustacés non vivants ; oeufs de poisson préparés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, déshydratés, cuits, confits ; gelées, confiture, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; soupes ; préparations d'olives en sauce et/ou aromatisées ; mets et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de coquillages, de mollusques, de crustacés, de fruits, de légumes, d'oeufs et/ou d'oeufs de poisson ;
Sauces (condiments), fonds de sauce, jus de viande (sauces), sauces à salade, marinades et mélanges pour marinades, condiments, épices, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire, herbes potagères conservées (assaisonnements) ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; glaces alimentaires et sorbets ;
Fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches ;
Jus et nectars de fruits et/ou de légumes, boissons à base de fruits et/ou de légumes ;
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine de l'alimentation ; services rendus dans le cadre du commerce de détail des produits alimentaires ;
Conseils pour la préparation et l'utilisation des aliments frais, préparés ou transformés en cuisine, sélection et élaboration de recettes de cuisine, conseils culinaires.
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