Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MOCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Produits de l'imprimerie, affiches, affichettes, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information, magazines, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets de caisse ; étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande ; fruits et légumes séchés, cuits et/ou surgelés ; conserves et bocaux de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de fruits de mer, de mélanges de fruits et/ou de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de succédanés du lait, huiles et graisses comestibles ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, pâtes alimentaires, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie, biscuits, confiserie, chocolat ; glaces comestibles, desserts, pâtisseries et confiseries glacés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;
Education, formation, divertissement, informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires.
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