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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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MANSARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANSARD
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3695692
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2029
MANSARD de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque MANSARD

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MANSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANSARD arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 11 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770493 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732323 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.