LES CHESNEAUX
Présentation de la marque LES CHESNEAUX
Déposée le 22 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHESNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CHESNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHESNEAUX est expirée depuis le 22 janvier 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459625 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16