Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VALLON
ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS Cedex 15.

Numéro de dépôt :
1183887
Date de dépôt :
03/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE VALLON de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LE VALLON

Déposée le 3 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque LE VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE VALLON est expirée depuis le 3 septembre 1991.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , SCHUSS


ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS Cedex 15. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Saucissons.