LABELL
Présentation de la marque LABELL
Déposée le 2 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LABELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LABELL est expirée depuis le 2 mars 2022.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247298 - Publication au BOPI 2003-07-31
Renouvellement sans limitation n°2023105 - Publication au BOPI 1994-08
Renouvellement sans limitation n°2002125 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2538777 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-09