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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LA FOURNEE CAMPANIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE CAMPANIERE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4160139
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
LA FOURNEE CAMPANIERE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LA FOURNEE CAMPANIERE

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE CAMPANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FOURNEE CAMPANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE CAMPANIERE arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pain azyme ; petits pains ; biscottes ; pâte d'amande ; farine de blé ; brioches ; en-cas à base de céréales ; flocons de céréales séchées ; en-cas à base de riz ; décorations comestibles pour gâteaux ; pain d'épices ; flocons de maïs ; flocons d'avoine ; gâteaux ; gaufres ; pâtes pour gâteaux ; levure ; levain ; pâtisseries et confiseries comprenant notamment des gâteaux, macarons, petits fours, poudings, tartes ; viennoiseries ; massepain ; produits de minoterie ; müesli ; pizzas ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; sandwiches ; tourtes ; quiches ; mets à base de farine ; tous ces produits pouvant être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.