LA FAUCONNERIE
Présentation de la marque LA FAUCONNERIE
Déposée le 2 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FAUCONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FAUCONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FAUCONNERIE est expirée depuis le 2 février 2022.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2211450 - Publication au BOPI 2001-11-22
Renouvellement sans limitation n°2001066 - Publication au BOPI 1992-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491045 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07
Errata sur les renouvellements - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16