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Marques déposées par ITM ENTREPRISES
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La Fabrique PERCHERONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fabrique PERCHERONNE
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4589026
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
La Fabrique PERCHERONNE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque La Fabrique PERCHERONNE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fabrique PERCHERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque La Fabrique PERCHERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 07 08 09 11 16 17 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique PERCHERONNE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Résines pour scellement chimique ;

Quincaillerie métallique ; pentures métalliques ; clous métalliques ; pointes métalliques ; vis métalliques ; boulons métalliques ; écrous métalliques ; rondelles en métal ; rivets métalliques ; pitons métalliques ; crampillons métalliques ; goupilles métalliques ; gonds métalliques ; crochets métalliques ; pontets métalliques ; tiges filetées en métal ; chevilles métalliques ; chevilles à expansion métalliques ; chevilles de fixation métalliques ; charnières métalliques ; loquets métalliques ; verrous métalliques ; crémaillères ; équerres métalliques pour meuble ; attaches métalliques ; rails ; éclisses de rails ; contre-rails ; compas à glissière métalliques pour porte ; poignées métalliques ; boutons [poignée] en métal ; serre-câbles métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques pour tuyaux et tubes; vannes métalliques ; patins métalliques ; patins glisseurs métalliques pour meubles ; tuyaux métalliques ; raccords métalliques ; tubes métalliques ;

Compas ; coulisseaux ; pistons ; tourillons ; manivelles ; arbres à manivelles ;

Pinces, notamment pinces à expanser, pinces à riveter ; extracteurs de vis et d’écrous ; lève-meuble ; serre-joints ;

Plots magnétiques ; fusibles ; testeurs de fusibles ; prises électriques ; multiprises ; biplites ; triplites ; rallonges électriques ; cache-prise ; câbles électriques ; pontets électriques ; raccords pour câbles électriques ;

Ampoules d'éclairage ; lampes d'éclairage ; projecteurs d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils et installations d'éclairage ; robinets ; mitigeurs ; brises jet ; réducteurs de pression ; extracteurs d'air ;

Punaises ;

Rondelles en caoutchouc ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; arrêts en caoutchouc pour portes ; joints ; rubans d'étanchéité ; tuyaux flexibles ; tuyaux de raccordement ; bagues en caoutchouc utilisées comme joints de raccordement de tuyaux ; raccords non métalliques pour tuyaux et tubes ; joints pour raccords de tuyaux ; tubes non métalliques ;

Enrouleurs pour volets roulants à sangles ; embouts de guidage pour lame ;

Vis non métalliques ; boulons non métalliques ; écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; crochets non métalliques ; pitons non métalliques ; tiges de verrou non métalliques ; chevilles non métalliques ; charnières non métalliques ; loquets non métalliques ; verrous non métalliques ; supports d'étagères ; rails pour rideaux ; compas à glissière non métalliques pour porte ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; poignées non métalliques ; boutons [poignées] non métalliques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; serre-câbles non-métalliques ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; raccords non métalliques pour tuyaux ; vannes non métalliques ; patins non métalliques ; patins glisseurs non métalliques pour meubles ; embouts non métalliques pour pieds de meubles ;

Patins en feutre.