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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3992612
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTANT DE PURETE AIX LES BAINS est expirée depuis le 25 mars 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits cosmétiques à base de ou contenant de l'eau minérale, eau minérale à usage cosmétique, notamment sous forme de vaporisateur ;

Eau minérale à usage médical ou dermatologique, notamment sous forme de vaporisateur ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information ;

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;

Divertissement ; éducation, formation, organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation de stands d'opérations promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs en vue de fidéliser la clientèle ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.