Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Rozé BOUCHER DEPUIS 1892
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253449
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
Jean Rozé BOUCHER DEPUIS 1892 de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Jean Rozé BOUCHER DEPUIS 1892

Déposée le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jean Rozé BOUCHER DEPUIS 1892 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Jean Rozé BOUCHER DEPUIS 1892 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Rozé BOUCHER DEPUIS 1892 arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'imprimerie, revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, argus, affiches, affichettes ;

Viande et extraits de viande, plats cuisinés à base de viande ;

Publicité, notamment publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; relations publiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de viande, d'extraits de viande et de plats cuisinés à base de viande (services de vente au détail démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ; fourniture d'accès à des groupes et des forums de discussion sur Internet ;

Formation ; éducation ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; organisation de concours et d'événements en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, manifestations, événements, expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques, télévisés ; mise à disposition de publications en lignes non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.