ISOFRAIS
Présentation de la marque ISOFRAIS
Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISOFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOFRAIS est expirée depuis le 24 avril 2015.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282500 - Publication au BOPI 2005-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16