Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMARCHE AU FIL DE L'EAU
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3957551
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2022
INTERMARCHE AU FIL DE L\'EAU de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque INTERMARCHE AU FIL DE L'EAU

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTERMARCHE AU FIL DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque INTERMARCHE AU FIL DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMARCHE AU FIL DE L'EAU est expirée depuis le 31 octobre 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Publications électroniques téléchargeables.

Appareils de locomotion par eau (péniches, bateaux).

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, du nettoyage, de l'entretien, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, des arts de la table, des jeux et des jouets ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines, de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, du nettoyage, de l'entretien, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, des arts de la table, des jeux et des jouets ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : bougies, piles, ampoules, petit outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement et petits outils à main actionnés manuellement, produits ménagers, préparations pour nettoyer et lessiver, produits d'entretien pour le cuir, savons, produits de toilette et produits cosmétiques, produits pour l'hygiène corporelle, articles pour pansements, désinfectants à usage hygiénique, vaisselle, couverts, articles de coutellerie, de verrerie, ustensiles de cuisine, appareils et ustensiles de cuisson, brosses, éponges, ustensiles de ménage, récipients pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, journaux et magazines, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement, fils à usage textile, articles de mercerie à l'exception des fils, jeux et jouets, articles de décoration intérieure et extérieure de la maison, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits alimentaires à base de soja, plats préparés à base de viande, de poisson, de légumes et/ou de céréales, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés et coquillages vivants, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, boissons à base de soja, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet.

Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; transport, emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance.

Exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation de stands d'opérations promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs en vue de fidéliser la clientèle.