Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EGLANTINE
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1213544
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2012

Présentation de la marque EGLANTINE

Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EGLANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2225752) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2225752) - 75008 - France.

La marque EGLANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EGLANTINE est expirée depuis le 21 septembre 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2225752) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2225752) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225752 - Publication au BOPI 2002-07-30

Renouvellement sans limitation n°2007850 - Publication au BOPI 1992-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Pâtisserie.