Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUPONT
ITM ENTREPRISES, (SOCIETE ANONYME), 24 RUE AUGUSTE-CHABRIERES, 75737 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1153459
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DEUPONT

Déposée le 30 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE NETTER. - France.

La marque DEUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEUPONT est expirée depuis le 30 octobre 1990.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (SOCIETE ANONYME), 24 RUE AUGUSTE-CHABRIERES, 75737 PARIS CEDEX 15. - France


ANDRE NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

VEHICULES;APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, NOTAMMENT CAMIONS; PAR AIR OU PAR EAU.