Marque enregistrée - Marque en vigueur

DES COMBATS QUI COMPTENT
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4088189
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2024
DES COMBATS QUI COMPTENT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque DES COMBATS QUI COMPTENT

Déposée par voie électronique le 2 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES COMBATS QUI COMPTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DES COMBATS QUI COMPTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES COMBATS QUI COMPTENT arrivera à expiration en date du 2 mai 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Publications électroniques téléchargeables, applications informatiques ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), diffusion de matériel publicitaire sous forme électronique (prospectus, revues et lettres d'informations électroniques), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la construction, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs, présentation de services sur tout moyen de communication pour leur offre à la clientèle, démonstration en ligne de produits ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;

Transmission d'informations par voie électronique, services de communication par le biais d'appareils téléphoniques, d'appareils électroniques portatifs et de terminaux mobiles, service de transmission et de réception de données par réseaux de télécommunication ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des applications informatiques par le biais de réseaux électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications).