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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CUVEE FIEE DES LOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE FIEE DES LOIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1467575
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2028

Présentation de la marque CUVEE FIEE DES LOIS

Déposée le 24 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE FIEE DES LOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE FIEE DES LOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE FIEE DES LOIS arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373330 - Publication au BOPI 2008-05-21

Renouvellement sans limitation n°2111259 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681700 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.