Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1442371
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2017
Présentation de la marque CRUVIT
Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRUVIT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2358145) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2358145) - 75008 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRUVIT est expirée depuis le 29 décembre 2017.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER
Déposant :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2358145) - 75015 - France - SIREN 722064102
Mandataire :
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2358145) - 75008 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358145 - Publication au BOPI 2007-12-14
Renouvellement sans limitation n°2099924 - Publication au BOPI 1997-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Classe 00
Légumes, conservés, séchés et cuits; légumes frais, légumes en sachets.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
