Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES AMATEURS DE VIN INTERMARCHE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4076812
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
CLUB DES AMATEURS DE VIN INTERMARCHE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CLUB DES AMATEURS DE VIN INTERMARCHE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB DES AMATEURS DE VIN INTERMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB DES AMATEURS DE VIN INTERMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES AMATEURS DE VIN INTERMARCHE est expirée depuis le 18 mars 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Boissons alcoolisées à l'exception des bières, en particulier vins ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de boissons alcoolisées, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de boissons alcoolisées, services rendus dans le cadre du commerce de détail des boissons alcoolisées ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Education, divertissement, informations en matière de divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires ; clubs de dégustation de vin et d'oenologie ; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ;

Conseils et informations en cuisine et en oenologie.